top of page

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Site Internet www.formationsos82.com

FORMATION SOS 82

Siège social : 3 Impasse des Platanes - 82000 Montauban

N° SIRET 5119 1058 000030

Code APE 9609Z

TVA non applicable article 293B du CGI

Contact : 06 08 77 24 39

 

Conditions d'utilisation

Le site accessible par les url suivants : https://formationsos82.com/ est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.

Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société FORMATION SOS 82.

FORMATION SOS 82 ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

Responsable Éditorial

Rébecca Gonzalez Garcia

Site Internet www.formationsos82.com

FORMATION SOS 82, 3 Impasse des Platanes – 82 000 Montauban 

Contact: 06 07 88 24 39 formationsos82@gmail.com

 

Hébergement

OVH

2 rue Kellermann 59100 Roubaix France

SAS au capital de 10 059 500 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code NAF 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

 

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

 

Tout contenu télécharger se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Formation SOS 82 ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Formation SOS 82.

 

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’entreprise Formation SOS 82. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

Cookies

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

bottom of page